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ART. PREMIERN°AS890

ASSEMBLÉE NATIONALE
13 mars 2015

SANTÉ - (N° 2302)

Rejeté

AMENDEMENT N°AS890

présenté par

M. Tian, M. Hetzel et M. Tardy

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ARTICLE PREMIER

Après l’alinéa 16, insérer l’alinéa suivant :

« Les actions mentionnées aux 1° à 9° sont adaptées aux besoins des personnes handicapées et de leurs aidants familiaux. ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Le monde de la santé doit s'adapter à la singularité du handicap dans ses pathologies ou ses modes d’expression.