> > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

jeudi 7 novembre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Écologie, développement et mobilité durables

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé

mercredi 6 novembre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Économie, Accords monétaires internationaux, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

mardi 5 novembre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires étrangères

- Médias, livre et industries culturelles ; Compte d’affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État » ; Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Immigration, asile et intégration

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements

lundi 4 novembre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Culture

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État (compte spécial) ; Pensions (compte spécial)

jeudi 31 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Politique des territoires

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Sécurités, Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (compte spécial)

mercredi 30 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Travail et emploi ; financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires sociales

- Égalité des territoires, logement et ville

mardi 29 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Outre-mer

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires sociales

- Solidarité, insertion et égalité des chances

lundi 28 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales

vendredi 25 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement : Publications officielles et information administrative ; Conseil et contrôle de l’État.

jeudi 24 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères

- Aide publique au développement

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Recherche et enseignement supérieur

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Justice

mercredi 23 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées
Commission des affaires étrangères

- Défense

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Enseignement scolaire

mardi 22 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Action extérieure de l'État

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

lundi 21 octobre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Anciens combattants,mémoire et liens avec la Nation