Accueil > Projet de loi de finances pour 2016 > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

Jeudi 5 novembre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Écologie, développement et mobilité durables

Mercredi 4 novembre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales

Mardi 3 novembre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Politique des territoires

Lundi 2 novembre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Culture

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires étrangères

- Médias, livre et industries culturelles ; Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »

Vendredi 30 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Pensions

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Travail et emploi

Jeudi 29 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

- Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

- Direction de l’action du Gouvernement ; Pouvoirs publics ; Conseil et contrôle de l’État

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire ; Commission des affaires économiques ; Commission des affaires étrangères

- Économie

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Sécurités

Mercredi 28 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires sociales

- Égalité des territoires et logement

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Solidarité, insertion et égalité des chances

Mardi 27 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Outre-mer

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État

Lundi 26 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires économiques

- Action extérieure de l’État

Jeudi 22 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Immigration, asile et intégration

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Mercredi 21 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Justice

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Défense

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Recherche et enseignement supérieur

Mardi 20 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Enseignement scolaire

Lundi 19 Octobre 2015

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères

- Aide publique au développement