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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2016-2017

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2015-2016 - 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 22 février 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 31

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mercredi 22 février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la protection sociale des militaires (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Charles de La Verpillière, rapporteurs)

— Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente sur l’activité de la commission au cours de la XIVe législature

Mardi 14 février 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 29

— Audition, ouverte à la presse, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean-Pierre Bayle, candidat à la présidence de la commission du secret de la défense nationale, et vote sur la nomination

Mercredi 8 février 2017

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 28

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées

Mardi 7 février 2017

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 27

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée

Mercredi 1er février 2017

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 26

— Audition de Son Excellence M. Rolf Einar Fife, ambassadeur de Norvège en France, de Son Excellence M. Risto Piipponen, ambassadeur de Finlande, et de Son Excellence Mme Veronika Wand-Danielsson, ambassadeur de Suède, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique

Mercredi 1er février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

— Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde

Mardi 31 janvier 2017

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 24

— Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information

Mercredi 25 janvier 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

— Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Verdier, directrice du budget

Mardi 24 janvier 2017

Séance de17 heures 

Compte rendu n° 22

— Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Kalika, directeur du séminaire Russie, chaire de criminologie au CNAM, et de Mme Barbara Kunz, chercheur au comité d’études des relations franco-allemandes de l’IFRI, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique

Mercredi 18 janvier 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

— Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques et avec la commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, sur le troisième programme d’investissements (PIA 3)

Mercredi 14 décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire (MM. Jean-Jacques Bridey et Jacques Lamblin, rapporteurs)

Mercredi 7 décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président

Mercredi 30 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

— Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres

Mercredi 16 novembre 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 17

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

Mercredi 16 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

— Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale et du conseil supérieur de la réserve militaire

Mercredi 9 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

— Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales

Jeudi 3 novembre 2016

Séance de 0 heure 15

Compte rendu n° 14

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :

– Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau, rapporteure pour avis) ;

– Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis) ;

– Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis).

Vendredi 28 octobre 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 13

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis)

Mercredi 26 octobre 2016

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 12

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis)

Mardi 18 octobre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

— Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017

Jeudi 13 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2017

Mercredi 12 octobre 2016

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 9

— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2017

Mercredi 12 octobre 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2017

Mercredi 12 octobre 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 7

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017

Mercredi 12 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2017

Mardi 11 octobre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017

Jeudi 6 octobre 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 4

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2017

Jeudi 6 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

— Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017

Mercredi 5 octobre 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 2

— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017

Mardi 4 octobre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 1

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.