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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2012-2013

Composition de la commission

Comptes rendus de la session précédente : 2011-2012

Jeudi 19 septembre 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 100

— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président de Thales, accompagné de M. Patrice Caine, directeur général, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Jeudi 19 septembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 99

— Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président d’EADS France, directeur général délégué du groupe, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 98

— Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Burtin, président de Nexter, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 97

— Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bouvier, président de MBDA, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 96

— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président de DCNS, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 95

— Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 18 septembre 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 94

— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la Défense pour les exercices 2011 et 2012 (MM. François André et Philippe Vitel, rapporteurs)

Mardi 17 septembre 2013

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 93

— Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Amiel, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mardi 17 septembre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 92

— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Jeudi 12 septembre 2013

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 90

— Audition de M. Christian Giner, secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 11 septembre 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 89

— Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire 2

Mercredi 11 septembre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 88

— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Damien Meslot, rapporteurs). 2

Mercredi 17 juillet 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 87

— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 (Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs). 2

— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur l’opération Serval au Mali (MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs). 9

Mardi 16 juillet 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 86

— Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information, sur la cyberdéfense.

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 85

— Audition de l’ingénieur en chef de l’armement Guillaume Poupard, responsable du pôle de sécurité des systèmes d’information à la Direction générale de l’armement, sur le rôle et l’organisation de la DGA en matière de cyberdéfense, ainsi que sur les perspectives ouvertes en la matière par le Livre blanc.

Mercredi 10 juillet 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 84

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information relatif à une revue capacitaire des armées (MM. Yves Fromion et Gwendal Rouillard, rapporteurs).

Mardi 9 juillet 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 83

— Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, du général Bruno Le Ray, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l’état-major des armées, et de M. Christophe Fournier, directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l’armement, dans le cadre des travaux de la mission d’information commune sur l’équipement des forces armées (MM. François Cornut-Gentille et Jean-Jacques Bridey, rapporteurs)

Mercredi 26 juin 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 82

— Audition du contre-amiral Antoine de Roquefeuil, secrétaire général du conseil supérieur de la réserve militaire.

Mardi 25 juin 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 81

— Audition du général (2 S) Elrick Irastorza, ancien chef d’état-major de l’armée de terre, sur la question du déploiement du logiciel Louvois

Mardi 25 juin 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 80

— Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n° 849) (Mme Émilienne Poumirol, rapporteure)

Mercredi 12 juin 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 79

— Audition du contre-amiral Arnaud Coustillière, officier général en charge de la cyberdéfense à l’état-major des armées

Mercredi 12 juin 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 78

— Examen pour avis du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 428) (M. Philippe Meunier, rapporteur pour avis)

— Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois

— Informations relatives à la commission

Mardi 11 juin 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 77

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l’opération Serval au Mali et sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mercredi 5 juin 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 76

— Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois

— Information relative à la commission 18

Mercredi 29 mai 2013

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 75

— Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 74

— Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées (CEMA), sur les enseignements de l’opération Serval.

Mercredi 22 mai 2013

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 73

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mardi 21 mai 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 72

— Présentation sur la sécurité de l’information et la cyberdéfense par le sous-directeur adjoint de la protection économique à la Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) et son collaborateur,

— Désignation d’un rapporteur pour la mission d’information commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, sur l’équipement des forces armées, dans le cadre de l’examen du projet de loi de règlement pour 2012

Mardi 14 mai 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 71

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale..

Mardi 16 avril 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 70

— Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d’Ivoire (n° 426) (M. Bernard Deflesselles, rapporteur pour avis)

— Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 425) (M. Nicolas Bays, rapporteur pour avis) 4

— Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (n° 427) (Mme Marie Récalde, rapporteure pour avis) 8

— Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur la relance de l’Europe de la défense (n° 912) et examen de cette proposition 12

— Amendements examinés par la Commission 17

Mardi 16 avril 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 69

— Audition de M. Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur la gestion et les perspectives des personnels civils du ministère de la Défense..

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 68

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali..

Mercredi 10 avril 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 67

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration (SGA)

Mercredi 3 avril 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 66

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali...

Mercredi 27 mars 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 65

— Audition de M. Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

— Informations relatives à la commission 15

Mardi 19 mars 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 64

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali..

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 63

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali..

Mercredi 13 mars 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 62

— Audition de M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service TRACFIN (traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)..

Mercredi 27 février 2013

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 61

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali..

Mardi 26 février 2013

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 60

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le retrait d’Afghanistan (MM. Philippe Meunier et Philippe Nauche, rapporteurs).

Mardi 26 février 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 59

— Audition de M. Patrick Calvar, directeur central du renseignement intérieur (DCRI) au ministère de l’Intérieur.

Jeudi 21 février 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 58

— Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur le risque numérique.

Mercredi 20 février 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 57

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali

Mercredi 20 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 56

— Audition du préfet Érard Corbin de Mangoux, Directeur général de la sécurité extérieure (DGSE) au ministère de la Défense

Mardi 19 février 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 55

— Audition du général Didier Bolelli, directeur du renseignement militaire (DRM) au ministère de la Défense

Mercredi 13 février 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 54

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) au ministère de la Défense

Mardi 12 février 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 53

— Examen de la proposition de loi de M. Christophe Guilloteau visant à élargir les conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l’armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures (n° 267) (M. Christophe Guilloteau, rapporteur)

Mardi 12 février 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 52

— Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur national du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l’Économie et des finances (DNRED).

Mardi 12 février 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 51

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali

Mercredi 6 février 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 50

— Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les coûts de l’opération Serval au Mali

Mercredi 6 février 2013

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 49

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO Défense)

Mercredi 6 février 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 48

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération ministérielle CFTC du personnel du ministère de la défense et des établissements et structures connexes

Mardi 5 février 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 47

— Audition de M. le préfet Ange Mancini, Coordonnateur national du renseignement

— Information relative à la commission 11

Mardi 5 février 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 46

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali

— Information relative à la commission 9

Mercredi 30 janvier 2013

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 45

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali

Mardi 29 janvier 2013

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 44

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération des établissements et arsenaux de l'État (FEAE-CFDT)

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 43

— Audition des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération nationale des travailleurs de l'État CGT (FNTE/CGT)

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 42

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Syndicat national unifié de l’encadrement civil de la défense - défense CGC (SNUEC – défense CGC).

Mercredi 23 janvier 2013

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 41

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation au Mali

— Informations relatives à la commission 9

Mercredi 16 janvier 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 40

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : l’Union nationale des syndicats autonomes/défense (UNSA/DÉFENSE)

Mercredi 16 janvier 2013

Séance de 13 heures

Compte rendu n° 39

— Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Mali

Mercredi 19 décembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

— Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Demigné, membre du directoire, directeur général « Systèmes Industriels » du groupe CNIM (Constructions industrielles de la Méditerranée) et de M. Christophe Rémy, président du conseil d’administration de LH Aviation et directeur associé de Magellan Industries.

Mercredi 12 décembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 37

— Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président du Comité Richelieu, président de la société Kayentis, de Thierry Gaiffe, président de la commission défense du Comité Richelieu, président de la société Elno et de Philippe Bouquet, secrétaire général du Comité Richelieu, président de la société Atos Racks, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mercredi 12 décembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

— Audition de S. Exc. Mme Susanne Wasum-Rainer, Ambassadrice d’Allemagne à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mardi 11 décembre 2012

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 35

— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, PDG du groupe Safran, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mardi 11 décembre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 34

— Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, directeur général délégué du groupe EADS et président d’EADS France, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mercredi 5 décembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 33

— Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des affaires étrangères et des affaires européennes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense

Mercredi 5 décembre 2012

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 32

— Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Vigneron, PDG du groupe Thales, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mercredi 5 décembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, PDG du groupe DCNS, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mardi 4 décembre 2012

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 30

— Audition, de M. Philippe Burtin, PDG du groupe Nexter, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mardi 4 décembre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 29

— Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Edelstenne, Président de Dassault Aviation et de Dassault Système, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mercredi 28 novembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 28

— Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et de M. Gilles-Pierre Lévy, Président de la deuxième chambre, sur le rapport public thématique « Le bilan à mi-parcours de la loi de programmation militaire » de juillet 2012.

Mercredi 28 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

— Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Vimont, Secrétaire général exécutif du Service européen pour l’action extérieure (SEAE), sur la politique européenne de défense, dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mardi 27 novembre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 26

—Audition de M. Francis Delon, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Jeudi 22 novembre 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 25

— Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport annuel sur les exportations françaises d’armement.

Mercredi 21 novembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 24

— Audition du Général d’armée Jean-Louis Georgelin sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mercredi 21 novembre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

— Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Mons, PDG de Panhard, président du Groupement des industries françaises de défense terrestre (GICAT), et de M. Éric Trappier, directeur général international de Dassault Aviation, représentant du Conseil des industries de défense françaises (CIDEF), sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mardi 20 novembre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 22

— Audition de M. Louis Gallois, Commissaire général à l’investissement, au titre de ses fonctions passées de PDG d’EADS et d’Airbus, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mercredi 14 novembre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 21

— Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Amiel, PDG de Renault Trucks Defense, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Mardi 13 novembre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 20

— Audition, ouverte à la presse, de S. Exc. Sir Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

— Informations relatives à la commission 9

Mercredi 31 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

— Projet de loi de finances pour 2013 :

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Alain Marty, Rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces –dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, Rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, Rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Daphna Poznanski-Benhamou, Rapporteure pour avis)

– Amendements examinés par la commission

Mardi 30 octobre 2012

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 18

— Projet de loi de finances pour 2013 :

– Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, Rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : air « (M. Serge Grouard, Rapporteur pour avis)

— Information relative à la Commission

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 17

— Examen pour avis du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 73).

— Information relative à la commission. 9

Mercredi 24 octobre 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 16

— Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2013.

Mardi 23 octobre 2012

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 15

— Projet de loi de finances pour 2013 : 

— Avis sur les crédits relatifs à « Préparation et emploi des forces : marine » de la mission « Défense » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)

Mardi 23 octobre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 14

— Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013.

Mercredi 17 octobre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 13

— Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2013.

Mercredi 17 octobre 2012

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 12

— Audition du général Bertrand Ract Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2013.

Mercredi 17 octobre 2012

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 11

— Audition de représentants d’associations d’anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2013.

Mardi 16 octobre 2012

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 10

— Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2013.

Mercredi 10 octobre 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2013

Mercredi 10 octobre 2012

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 8

— –– Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2013

Mercredi 10 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 7

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013

Mardi 9 octobre 2012

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 6

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013

Jeudi 4 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l’élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.

Mercredi 3 octobre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

— Audition de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2013..

Mercredi 3 octobre 2012

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 3

— Audition de M. Michel Foucher, ancien ambassadeur, directeur de la formation, des études et de la recherche de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN), sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale..

Mercredi 3 octobre 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

— Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, sur le développement de la relation transatlantique et les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC).

Mardi 2 octobre 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

— Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013.

– Information relative à la commission