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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 1er octobre 2014
La séance est ouverte à onze heures.
——fpfp——
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation est réunie pour procéder à l’élection de son bureau.
(Présidence de M. William Dumas, président d’âge)
Désignation des secrétaires d’âge : Mmes Virginie Duby-Muller et Barbara Pompili.
Élection du Président
La Commission est saisie de la candidature de M. Patrick Bloche.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Patrick Bloche est proclamé Président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président)
Élection des vice-présidents
La Commission est saisie des candidatures de Mmes Marie-Odile Bouillé, Marie-George Buffet, MM. Michel Herbillon et Michel Ménard.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mmes Marie-Odile Bouillé, Marie-George Buffet, MM. Michel Herbillon et Michel Ménard sont proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Élection des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de Mmes Annie Genevard, Maud Olivier, Barbara Pompili et de M. Rudy Salles.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mmes Annie Genevard, Maud Olivier, Barbara Pompili et M. Rudy Salles sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :
Président : M. Patrick Bloche
Vice-présidents : Mme Marie-Odile Bouillé
Mme Marie-George Buffet
M. Michel Herbillon
M. Michel Ménard
Secrétaires : Mme Annie Genevard
Mme Maud Olivier
Mme Barbara Pompili
M. Rudy Salles
La séance est levée à onze heures trente.
——fpfp——
Présences en réunion
Réunion du mercredi 1er octobre 2014 à 11 heures
Présents. – M. Benoist Apparu, Mme Laurence Arribagé, Mme Isabelle Attard, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Noël Carpentier, Mme Dominique Chauvel, Mme Valérie Corre, M. Jacques Cresta, M. Pascal Deguilhem, M. Pascal Demarthe, Mme Sophie Dessus, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne-Lise Dufour-Tonini, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, Mme Claude Greff, M. Michel Herbillon, M. Patrick Hetzel, Mme Gilda Hobert, M. Guénhaël Huet, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, M. Dominique Le Mèner, Mme Martine Martinel, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, M. Christian Paul, M. Michel Piron, Mme Barbara Pompili, M. Michel Pouzol, M. Marcel Rogemont, M. Paul Salen, Mme Sylvie Tolmont
Excusés. – M. Jean-Pierre Allossery, Mme Huguette Bello, M. Emeric Bréhier, M. Ary Chalus, Mme Sophie Dion, M. Michel Françaix, Mme Annie Genevard, M. Mathieu Hanotin, Mme Sonia Lagarde, Mme Colette Langlade, Mme Lucette Lousteau, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles, Mme Julie Sommaruga, M. Stéphane Travert, M. Patrick Vignal
Assistait également à la réunion. – M. François Vannson