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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2014-2015

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Jeudi 17 septembre 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 57

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Jeudi 17 septembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 56

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 21 heures 

Compte rendu n° 55

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 18 heures 

Compte rendu n° 54

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 16 septembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 53

– Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 15 juillet 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Présentation du rapport de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée (M. Marcel Rogemont, rapporteur)

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 8 juillet 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

– Présentation du rapport de la mission d’information sur les liens entre le lycée et l’enseignement supérieur (M. Emeric Bréhier, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 30 juin 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 50

– Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 24 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 49

– Examen du rapport d’information sur les dix ans de la convention UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 17 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) (M. Patrick Bloche, rapporteur)

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 16 juin 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 47

– Examen, en lecture définitive, du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (M. Yves Durand, rapporteur)

– Présences en réunion 4

Mercredi 10 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

– Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015

– Présences en réunion

Mercredi 3 juin 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Réception d’une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, co-présidente du Haut Conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, co-secrétaire générale du Haut Conseil, sur l’avenir des droits d’auteur dans l’Union européenne

– Présences en réunion

– Annexe : résumé des échanges de la matinée

Mardi 2 juin 2015

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 44

– Réception d’une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : réunion de travail sur la diversité culturelle, à l’occasion du 10e anniversaire de la convention UNESCO du 20 octobre 2005

– Présences en réunion

Mercredi 27 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 26 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

– Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

– Présences en réunion

Mercredi 20 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Audition de M. Laurent Bayle, président de la Philharmonie de Paris, directeur général de la Cité de la Musique

– Présences en réunion

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Examen pour avis de l’article 20 du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n° 2739) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 15 avril 2015

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 39

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 8 avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

– Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

– Présences en réunion

Mardi 7 avril 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), sur le rapport d’activité du Conseil pour l’année 2014

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 1er avril 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition de MM. Pierre Lescure, président du Festival de Cannes, et Thierry Frémaux, délégué général

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, président de la mission de réflexion sur le statut du sportif, sur le rapport remis à M. Thierry Braillard, secrétaire d’État aux sports, accompagné de Mme Astrid Guyart, escrimeuse, et M. Éric Carrière, ancien footballeur professionnel, membres du comité de pilotage de la mission

– Présences en réunion

Mardi 24 mars 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur la réforme des collèges

– Présences en réunion

Mercredi 18 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Présentation du point d’étape du Comité de suivi de la loi pour la refondation de l’école de la République sur la formation des enseignants, par M. Yves Durand, président du Comité

– Présences en réunion

Mardi 17 mars 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et de M. Thierry Braillard, secrétaire d’État aux sports

– Présences en réunion

Mardi 10 mars 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 31

– Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux et missions de France Télévisions

– Présences en réunion

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Examen de la proposition de loi de M. Roger-Gérard Schwartzenberg visant à garantir le droit d’accès à la restauration scolaire (n° 2518) (Mme Gilda Hobert, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 18 février 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Table ronde sur le plan de mobilisation de l’école pour les valeurs de la République, réunissant Mme Lysiane Gervais, membre du bureau national du Syndicat national des personnels de direction de l’éducation nationale (UNSA-SNPDEN), Mme Valérie Sipahimalani, secrétaire générale adjointe du Syndicat national des enseignements du second degré-FSU (SNES-FSU) et M. Norbert Trichard, secrétaire général du Syndicat national des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l’enseignement public (SNUDI-FO)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 11 février 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (n° 2540) (M. Christophe Premat, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 3 février 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

– Examen pour avis des articles 8, 12, 12 bis A, 12 bis B, 12 ter, 12 quater, 28A, 28, 28 bis, et 29 du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Stéphane Travert, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur la Grande mobilisation de l’école pour les valeurs de la République

– Présences en réunion

Mercredi 28 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d’Avignon, M. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et M. Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », remis le 7 janvier 2015 au Premier ministre

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 14 janvier 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Sonnac, dont la nomination aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l’audiovisuel est envisagée par M. le Président de l’Assemblée nationale

– Vote sur cette nomination en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

– Présences en réunion

Mardi 13 janvier 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, et Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du collège, sur le bilan quadriennal des résultats de la société France Télévisions

– Présences en réunion

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la gestion des réserves et des dépôts des musées (Mme Isabelle Attard, rapporteure, MM. Michel Herbillon, Michel Piron et Marcel Rogemont, corapporteurs)

– Présences en réunion

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2013

– Présences en réunion

Mercredi 10 décembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (n° 2297) (M. Pascal Deguilhem, rapporteur)

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (n° 2224) (M. Michel Françaix, rapporteur)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 9 décembre 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2013

– Présences en réunion

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale de l’Institut national de l’audiovisuel

– Présences en réunion

Mardi 25 novembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2013

– Présences en réunion

Mercredi 19 novembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État à l’enseignement supérieur et à la recherche

– Présences en réunion

Mercredi 12 novembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (n° 2319) (M. Hervé Féron, rapporteur)

– Présences en réunion

Vendredi 31 octobre 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 14

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)

Vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)

- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Jeudi 30 octobre 2014

Séance de 22 heures 45

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)

Vote des crédits de la mission Culture :

Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)

Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 29 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :

• Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :

- Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)

- Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mardi 28 octobre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :

• Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et de la mission Recherche et enseignement supérieur :

- Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)

- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)

- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Jeudi 23 octobre 2014

Séance de 23 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2015 :

Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

- Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)

- Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)

- Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 09

– Projet de loi de finances pour 2015 :

Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :

Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Pierre Allossery, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 22 octobre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 08

– Projet de loi de finances pour 2015 :

• Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :

- Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)

- Presse (M. Jean-Noël Carpentier, rapporteur pour avis)

- Livre et industries culturelles (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis) 

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mardi 21 octobre 2014

Séance de 23 heures 45

Compte rendu n° 07

– Projet de loi de finances pour 2015 :

Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :

Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Mardi 21 octobre 2014

Séance de 19 heures 30

Compte rendu n° 06

– Projet de loi de finances pour 2015 :

Vote des crédits de la mission Action extérieure de l’État :

Diplomatie culturelle et d’influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 05

– Projet de loi de finances pour 2015 :

• Présentation, ouverte à la presse, du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Pierre Allossery, rapporteur pour avis, suppléé par M. Patrick Bloche, président) :

• Présentation, ouverte à la presse, du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l’État : Diplomatie culturelle et d’influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis) :

– Présences en réunion

Mardi 14 octobre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 04

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

– Présences en réunion

Mercredi 8 octobre 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 03

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Noël Tronc, directeur général de la SACEM, sur le « Premier panorama des industries culturelles et créatives »

– Présences en réunion

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

– Présences en réunion

Mercredi 1er octobre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

– Élection du Bureau