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Commission des affaires culturelles, et de l’éducation

Mercredi 21 octobre 2015

Séance de 12 heures 10

Compte rendu n° 07

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Projet de loi de finances pour 2016 :

Vote des crédits de la mission Recherche, Enseignement supérieur :

- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)

rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 21 octobre 2015

La séance est ouverte à 12 heures 10.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition, en commission élargie, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et de M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche (1), la Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, pour avis, les crédits pour 2016 de la mission « Recherche, Enseignement supérieur ».

M. le président Patrick Bloche. Notre commission n’étant saisie d’aucun amendement, je vais mettre aux voix les crédits de la mission « Recherche, Enseignement supérieur » pour 2016, avec l’avis favorable de la rapporteure pour l’enseignement supérieur et la vie étudiante, Mme Anne Christine Lang, et l’avis défavorable de la rapporteure pour la recherche, Mme Sophie Dion.

La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Recherche, Enseignement supérieur ».

La séance est levée à 12 heures 15.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 à 12 heures 10

Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Laurence Arribagé, Mme Isabelle Attard, Mme Véronique Besse, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, Mme Dominique Chauvel, Mme Valérie Corre, M. Laurent Degallaix, M. Pascal Demarthe, Mme Sophie Dion, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Michel Françaix, Mme Annie Genevard, Mme Claude Greff, M. Michel Herbillon, M. Patrick Hetzel, Mme Gilda Hobert, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, Mme Colette Langlade, M. Dominique Le Mèner, Mme Annick Lepetit, Mme Lucette Lousteau, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, M. Christian Paul, M. Michel Pouzol, Mme Régine Povéda, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Rudy Salles, Mme Claudine Schmid, Mme Julie Sommaruga, Mme Sylvie Tolmont

Excusés. – Mme Huguette Bello, M. Bernard Brochand, M. Ary Chalus, M. Jean-François Copé, M. Jacques Cresta, M. Bernard Debré, Mme Sophie Dessus, M. Hervé Féron, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Sonia Lagarde, Mme Barbara Pompili

Assistait également à la réunion. – M. Dino Cinieri

1 () Cf. compte rendu de la commission élargie :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/cr/
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