Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mercredi 2 novembre 2016

Séance de 19 heures 45

Compte rendu n° 20

Présidence de M. Gilles Carrez,

Président

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Alain Fauré, rapporteur spécial)

– Présences en réunion

La commission poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061).

Après l’audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (voir le compte rendu de la commission élargie du 2 novembre 2016 à 17 heures ⁽¹⁾), la commission des finances examine les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Alain Fauré, rapporteur spécial).

Suivant l’avis favorable du Rapporteur spécial, la commission adopte les crédits de la mission.

* *

Membres présents ou excusés

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 à 19 h 45

Présents. - M. Gilles Carrez, M. Romain Colas, M. Alain Fauré, M. Régis Juanico, Mme Monique Rabin

Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Gaby Charroux, M. Jean-Claude Fruteau, M. Jean Lassalle, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, Mme Valérie Rabault, M. Philippe Vigier

——fpfp——