Dans le cadre de la commission élargie, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, sur le rapport de MM. Franck Reynier (Grands organismes de recherche) et Christophe Borgel (Recherche industrielle), les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du 24 octobre 2013, sur le site internet de l’Assemblée nationale1).
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À l’issue de la commission élargie, la commission des affaires économiques a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
La Commission, contrairement à l’avis défavorable de M. Franck Reynier et suivant l’avis favorable de M. Christophe Borgel, donne un avis favorable à l’adoption des crédits de la Mission « Recherche et enseignement supérieur ».
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——fpfp——
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 24 octobre 2013 à 15 heures
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Blein, M. Christophe Borgel, M. François Brottes, M. Daniel Goldberg, M. Franck Reynier
Excusés. - M. Damien Abad, M. Frédéric Barbier, M. Joël Giraud, Mme Anne Grommerch, M. Razzy Hammadi, M. Thierry Lazaro, Mme Annick Le Loch, Mme Frédérique Massat
1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2014/commissions_elargies/cr/