Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Recherche :
Assemblée nationale
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Accueil
>
Travaux en commission
>
Commission des affaires économiques
> Les comptes rendus
Comptes rendus de la commission des affaires économiques
Session 2013-2014
Composition de la commission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2012-2013
-
2011-2012
Mercredi 17 septembre 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 114
– Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’industrie et du numérique et de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger
Mercredi 17 septembre 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 113
– Présentation, ouverte à la presse, commune avec la Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, du rapport d’information sur l’adaptation du droit de l’énergie aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)
Mercredi 10 septembre 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 112
– Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
Mardi 9 septembre 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 111
– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte et la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)
Mardi 22 juillet 2014
Séance de 21 heures
Compte rendu n° 110
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public (n° 2040) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
Mercredi 16 juillet 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 109
– Table ronde, ouverte à la presse, sur la « guerre des prix » grande distribution/agriculture/industrie agroalimentaire avec MM. Jean-Philippe Girard, président de l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Yves Le Morvan, directeur général de Coop de France, Henri Brichart, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), Jacques Creyssel, président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), Michel-Édouard Leclerc, président des centres Leclerc, Olivier Andrault, chargé de mission agriculture-alimentation à l’UFC-Que Choisir
Mardi 15 juillet 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 108
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la politique de la ville.
Mercredi 9 juillet
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 107
– Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité (n° 2036) (Mme Clotilde Valter, rapporteure).
– Examen pour avis du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 1994) (Mme Fanny Dombre Coste, rapporteure pour avis).
Lundi 7 juillet 2014
Séance de 15 heures 30
Compte rendu n° 106
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1892 rect.) (M. Germinal Peiro, rapporteur).
Jeudi 3 juillet 2014
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 105
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur). 2
Mercredi 2 juillet 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 104
– Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, Mme Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la communication, Mme Fleur Pellerin, secrétaire d’État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international, Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique, auprès du ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique, et M. Thierry Mandon, secrétaire d’État à la Réforme de l’État et à la simplification, auprès du Premier ministre, sur la conversion numérique de la société française
Mercredi 2 juillet 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 103
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.
– Informations relatives à la commission
Mardi 1er juillet 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 102
– Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Bouygues, président-directeur général de Bouygues
Jeudi 26 juin 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 101
– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 100
– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mercredi 25 juin 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 99
– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015
Mardi 24 juin 2014
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 98
– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mardi 24 juin 2014
Séance de 18 heures 15
Compte rendu n° 97
– Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mardi 24 juin 2014
Séance de 17 heures 15
Compte rendu n° 96
– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique, sur l’avenir d’Alstom
Mercredi 18 juin 2014
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 95
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Mercredi 18 juin 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 94
– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public (n° 1995) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
Mardi 17 juin 2014
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 93
– Suite de l’examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’économie, sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mardi 17 juin 2014
Séance de 19 heures
Compte rendu n° 92
– Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat avec modifications, relatif à l’économie, sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mardi 17 juin 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 91
– Audition, ouverte à la presse, de M. Joe Kaeser, président-directeur général de Siemens AG et M. Shunichi Miyanaga, président-directeur général de Mitsubishi Heavy Industries
Mercredi 11 juin 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 90
– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lechevin, président de l’ADEME
– Informations relatives à la commission
Mardi 10 juin 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 89
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Maryvonne Le Brignonen, inspectrice des finances, rapporteure générale du Conseil des prélèvements obligatoires, et Mme Catherine Démier, secrétaire générale du CPO, sur le rapport « fiscalité locale et entreprises ».
– Communication, ouverte à la presse, de Mme Régine Diyani, directrice de l’Agence pour l’informatique financière de l’État, sur la dématérialisation de la facturation entre État et personnes publiques
Mercredi 4 juin 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 88
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Mercredi 4 juin 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 87
– Audition, ouverte à la presse, de MM. Franck Supplisson et Guy Dollé, repreneurs d’Ascometal
Mardi 3 juin 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 86
– Table ronde nouvelles formes de vente : e-commerce, drive, vente à distance avec la participation de M. Bernard Haurie, directeur de la stratégie de La Poste, M. Pascal Damien, directeur opérationnel d’Auchan drive, M. François Momboisse, président de la Fédération de l’e-commerce et de la vente à distance (FEVAD), M. Xavier Court, cofondateur de vente privée.com et M. Denis Terrien, président du Groupe 3SI
Mercredi 28 mai 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 85
– Audition, ouverte à la presse, de MM. Joachim Pfeiffer, membre du Bundestag, porte-parole de la CDU pour la politique économique et Wolfgang Tiefensee, ancien ministre, membre du Bundestag, whip SPD de la commission de l’économie et de l’énergie.
Mardi 27 mai 2014
Séance de 18 heures 30
Compte rendu n° 84
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jeffrey R. Immelt, PDG de General Electric
Mardi 27 mai 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 83
– Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Maistre, président de Siemens France
Mercredi 21 mai 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 82
– Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavares, président du directoire de PSA Peugeot Citroën
Mardi 20 mai 2014
Séance de 19 heures
Compte rendu n° 81
– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Kron, président-directeur général d’Alstom
Mardi 20 mai 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 80
– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique
Mercredi 14 mai 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 79
– Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur le développement de l’économie numérique (Mmes Corinne Ehrel et Laure de La Raudière, rapporteures)
Mardi 13 mai 2014
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 78
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
– Informations relatives à la commission
Mercredi 7 mai 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 77
– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’agro-alimentaire et de la forêt sur les assurances agricoles.
Mercredi 7 mai 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 76
– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’innovation dans le secteur agro-alimentaire avec la participation de M. Jean-Philippe Girard, président de l’Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA), M. Patrice Robichon, conseiller scientifique de Pernod Ricard et M. Hubert François, président-directeur général des Salins du Midi
Mardi 6 mai 2014
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 75
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public (n° 1820) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
Mercredi 30 avril 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 74
– Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur l’impact économique de l’exploitation des hydrocarbures de schiste au niveau mondial (M. Frédéric Barbier, rapporteur)
Mercredi 30 avril 2014
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 73
– Audition ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique : point sur le dossier Alstom.
– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Descheemaeker président de la formation interchambres de la Cour des comptes ayant préparé le rapport sur la mise en œuvre, par la France, du Paquet énergie-climat, MM. Arnold Migus et Jacques Rigaudiat, conseillers maîtres, rapporteurs généraux et M. Alain Resplandy-Bernard, conseiller référendaire, sur le Paquet énergie climat
Mercredi 16 avril 2014
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 72
– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mercredi 16 avril 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 71
– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mercredi 16 avril 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 70
– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mardi 15 avril 2014
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 69
– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mardi 15 avril 2014
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 68
– Examen de la proposition de loi facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public (n° 1820) (Mme Frédérique Massat, rapporteure).
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Yves Blein, rapporteur)
Mercredi 9 avril 2014
Séance de 21 heures
Compte rendu n° 67
– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique et Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique, sur la vente de SFR
Mercredi 9 avril 2014
Séance de 9 h 30
Compte rendu n° 66
– Table ronde, ouverte à la presse, sur le « tourisme français à l’épreuve de la concurrence », avec la participation de M. Christian Delom, directeur de la stratégie, de l’observation et des nouvelles technologies d’Atout France, M. Yannick Fassaert, président de la Fédération nationale des gîtes de France, M. Georges Panayotis, président de MKG Group (cabinet d’expertise hôtellerie et tourisme), M. Olivier Colcombet, président du directoire de Belambra Clubs et M. Jacques-Christophe Blouzard, président cofondateur de Wonderbox
– Informations relatives à la commission
Mardi 25 février 2014
Séance de 19 heures
Compte rendu n° 65
– Examen pour avis de la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 n° 1797 (M. Germinal Peiro, rapporteur)
– Informations relatives à la commission
Mercredi 19 février 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 64
– En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, dont la nomination en tant que président de l’Autorité de la concurrence est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination.
– Informations relatives à la commission
Mercredi 19 février 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 63
– Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Mardi 18 février 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 62
– Présentation, ouverte à la presse, de l’ordonnance « logement intermédiaire » par Mme Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du logement
Lundi 17 février 2014
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 61
– • Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle (n° 1791) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Mercredi 12 février 2014
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 60
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
Mercredi 12 février 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 59
– Audition, ouverte à la presse, M. Jean Gaubert, Médiateur national de l’énergie
– Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à reconquérir l’économie réelle (n° 1763) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
– Informations relatives à la commission
Mercredi 5 février 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 58
– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du Groupe La Poste
Mercredi 29 janvier 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 57
– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
Mardi 28 janvier 2014
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 56
– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
Mardi 28 janvier 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 55
– Examen du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
Jeudi 23 janvier 2014
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 54
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteur)
Mercredi 22 janvier 2014
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 53
– Examen, pour avis, du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
Mercredi 22 janvier 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 52
– Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l’exemple » avec la participation d’Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
– Informations relatives à la commission
Mercredi 15 janvier 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 51
– Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Margerie, président-directeur général de Total
Mardi 14 janvier 2014
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 50
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1670) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Mercredi 8 janvier 2014
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 49
– Examen de la proposition de loi relative à la sobriété, la transparence et la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)
– Informations relatives à la commission
Mardi 7 janvier 2014
Séance de 21 heures 15
Compte rendu n° 48
– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1639) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mardi 7 janvier 2014
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 47
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mercredi 18 décembre 2013
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 46
– Suite de l’examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Mercredi 18 décembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 45
– Suite de l’examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Mardi 17 décembre 2013
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 44
– Suite de l’examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Mardi 17 décembre 2013
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 43
– Examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
– Informations relatives à la commission
Jeudi 12 décembre 2013
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 42
– Suite de l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Jeudi 12 décembre 2013
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 41
– Suite de l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Jeudi 12 décembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 40
– Suite de l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mercredi 11 décembre 2013
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 39
– Suite de l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mercredi 11 décembre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 38
– Suite de l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mercredi 11 décembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 37
– Examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Mardi 10 décembre 2013
Séance de 22 heures
Compte rendu n° 36
– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt et discussion générale sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Lundi 9 décembre 2013
Séance de 14 heures 30
Compte rendu n° 35
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi, Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Mercredi 4 décembre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 34
– Table ronde, ouverte à la presse, avec des organisations représentatives du secteur forestier.
Mercredi 4 décembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 33
– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l’Autorité de la concurrence, sur les problèmes de concurrence en outre-mer
Mercredi 2 avril 2014
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 32
– Audition de M. Jean-Luc Lépine, président de la CNEF (Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des INB et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs).
Mercredi 26 mars 2014
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 31
– Audition de M. Jean-Michel Malerba, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.
Mercredi 27 novembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 30
– Dans le cadre des auditions préparatoires à l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur) :
– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA
– Audition, ouverte à la presse, de M. François Thabuis, président des Jeunes Agriculteurs, M. Thomas Diemer, administrateur national et trésorier et M. Antoine Daurelle, administrateur national,
– Informations relatives à la commission
Vendredi 22 novembre 2013
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 29
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1554) (M. François Pupponi, rapporteur)
Mercredi 20 novembre 2013
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 28
– Suite de l’examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Mercredi 20 novembre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 27
– Suite de l’examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Mercredi 20 novembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 26
– Suite de l’examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Mardi 19 novembre 2013
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 25
– Suite de l’examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Mardi 19 novembre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 24
– Examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Jeudi 14 novembre 2013
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 23
– Suite de l’examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
Jeudi 14 novembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 22
– Examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
Jeudi 7 novembre 2013
Séance de 20 h 30
Compte rendu n° 21
– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
– Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
– Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis) 2
Jeudi 7 novembre 2013
Séance de 0 heure 15
Compte rendu n° 20
– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
– Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis)
– Forêt (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Mercredi 6 novembre 2013
Séance de 20 heures 30
Compte rendu n° 19
– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
. Entreprises (Mme Anne Grommerch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs pour avis),
. Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
. Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
. Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
. Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
. Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
. Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).
Mercredi 6 novembre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 18
– Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
– Mme Florence Poivey, présidente d’Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
– M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d’Infiplast,
– M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
Mercredi 30 octobre 2013
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 17
– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Egalité des territoires, logement et ville »
– Ville (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
– Logement (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis)
Mardi 29 octobre 2013
Séance de 20 h 30
Compte rendu n° 16
– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis) 2
Mercredi 21 mai 2014
Séance de 18 heures 45
Compte rendu n° 15
– Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Drut, ancien ministre, membre du comité international olympique
Jeudi 24 octobre 2013
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 14
– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
– Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis)
– Recherche industrielle (M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis)
Mercredi 23 octobre 2013
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 13
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la Commission Innovation 2030
Mercredi 23 octobre 2013
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 12
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (n° 1416) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Mardi 22 octobre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 11
– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
– Informations relatives à la commission
Mercredi 16 octobre 2013
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 10
Table ronde, ouverte à la presse, sur le compteur électrique intelligent avec :
– Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d’ERDF ;
– M. Jean-Yves Ollier, directeur général de la Commission de régulation de l’énergie ;
– M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie-environnement de l’UFC-Que choisir ;
– M. Didier Hervé, vice-président de Schneider Electric en charge de l’Eco business.
Mercredi 16 octobre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 9
– Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président d’EADS France et directeur général délégué du groupe EADS
Mardi 15 octobre 2013
Séance de 18 heures 30
Compte rendu n° 8
– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combes, directeur général du groupe Alcatel-Lucent
Mardi 15 octobre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 7
– Examen de la proposition de résolution européenne sur la stratégie numérique de l’Union européenne.
Mercredi 9 octobre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 6
– Table ronde, ouverte à la presse, sur les abattoirs avec la participation de :
– M. Patrick Dehaumont, directeur général de l’alimentation ;
– M. Dominique Langlois, président de l’interprofession bétail et viande (Interbev) ;
– M. Éric Barnay, président de l’Observatoire national des abattoirs (ONA) et de la Fédération nationale des exploitants d’abattoirs prestataires de services (FNEAP) ;
– M. Philippe Dumas, président de SICAREV ;
– M. Paul Rouche, directeur délégué du syndicat national de l’industrie des viandes et du syndicat national du commerce du porc (SNIV-SNCP) 2
– Informations relatives à la commission
Mardi 8 octobre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 5
– Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Christophe Fromantin et Patrice Prat, auteurs du rapport du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évolution du soutien public aux exportations
– Informations relatives à la commission
Mercredi 2 octobre 2013
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 4
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Lou Blachier, médiateur des marchés publics
– Informations relatives à la commission
Mardi 1er octobre 2013
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 3
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique, sur le dividende numérique et le très haut débit en France
Mardi 1er octobre 2013
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 2
– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, sur la présentation des trente-quatre plans de reconquête industrielle
Mardi 1er octobre 2013
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 1
– Élection du bureau de la Commission