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Edition J.O. - débats de la séance
Articles, amendements, annexes

Assemblée nationale
XIVe législature
Session ordinaire de 2011-2012

Compte rendu
intégral

Séance du mercredi 27 juin 2012

SOMMAIRE ÉLECTRONIQUE

SOMMAIRE


Présidence de M. Claude Bartolone

1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée

2. Installation du Bureau

3. Communication de M. le président

4. Convocation de la Conférence des présidents

Présidence de M. Claude Bartolone

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à quinze heures.)

1

Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée

M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.

Pour ces diverses fonctions, les présidents de groupe ont établi une liste de candidats qui a été affichée. Je n’ai reçu aucune autre candidature.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation :

Mme Laurence Dumont ;

M. Christophe Sirugue ;

M. Denis Baupin ;

Mme Sandrine Mazetier ;

Mme Catherine Vautrin ;

M. Marc Le Fur.

(Applaudissements.)

De même, je proclame questeurs :

M. Bernard Roman ;

Mme Marie-Françoise Clergeau ;

M. Philippe Briand.

(Applaudissements.)

Enfin, je proclame secrétaires :

M. Gérard Charasse ;

M. Dino Cinieri ;

M. Marc Dolez ;

M. Paul Giacobbi ;

Mme Pascale Got ;

Mme Arlette Grosskost ;

M. Jean-Luc Laurent ;

M. Pierre Lequiller ;

M. Bernard Perrut ;

Mme Bérengère Poletti ;

M. Rudy Salles ;

M. Gabriel Serville.

(Applaudissements.)

2

Installation du Bureau

M. le président. Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué.

Sa composition sera notifiée au Président de la République, au Premier ministre, au Président du Sénat et publiée au Journal Officiel.

Il se réunira demain, jeudi 28 juin 2012, à quinze heures trente.

3

Communication de M. le président

M. le président. Je rappelle à MM. les présidents de groupe que la réunion en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu’il y a de groupes aura lieu demain, jeudi 28 juin 2012, à neuf heures trente.

4

Convocation de la Conférence des présidents

M. le président. La Conférence des présidents aura lieu demain, jeudi 28 juin 2012, à quatorze heures quarante-cinq, dans les salons de la présidence.

L’ordre du jour des prochaines séances de l’Assemblée sera fixé en Conférence des présidents.

La séance est levée.

(La séance est levée à quinze heures cinq.)