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Edition J.O. - débats de la séance

Assemblée nationale
XIVe législature
Session ordinaire de 2013-2014

Compte rendu
intégral

Première séance du mardi 01 octobre 2013

Présidence de M. Claude Bartolone

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à neuf heures trente.)

1

Ouverture de la session ordinaire

M. le président. Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2013-2014.

2

Nomination du Bureau

M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.

Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée.

Je n’ai reçu aucune autre candidature.

En conséquence, le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation :

Mme Laurence Dumont ;

M. Christophe Sirugue ;

M. Denis Baupin ;

Mme Sandrine Mazetier ;

Mme Catherine Vautrin ;

M. Marc Le Fur. (Applaudissements.)

De même, je proclame questeurs :

M. Bernard Roman ;

Mme Marie-Françoise Clergeau ;

M. Philippe Briand. (Applaudissements.)



Enfin, je proclame secrétaires :

M. Gérard Charasse ;

M. Dino Cinieri ;

M. Marc Dolez ;

M. Paul Giacobbi ;

Mme Pascale Got ;

Mme Claude Greff ;

Mme Arlette Grosskost ;

M. Jean-Luc Laurent ;

M. Bernard Perrut ;

Mme Bérangère Poletti ;

M. François Rochebloine ;

M. Gabriel Serville. (Applaudissements.)



Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué.

Je le réunirai mercredi 9 octobre à dix heures.

Par ailleurs, je rappelle que la Conférence des présidents se réunira aujourd’hui à douze heures trente.

3

Ordre du jour de la prochaine séance

M. le président. Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel ;

Projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises.

La séance est levée.

(La séance est levée à neuf heures trente-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance



de l’Assemblée nationale



Nicolas Véron