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Articles, amendements, annexes (JO)
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Assemblée nationale

189e séance

Sommaire

Création métropole de Lyon

Article 1er

Après l’article premier

Article 2

Article 3

Dispositions applicables à la métropole de Lyon

Article 1er

Article 2

Création métropole de Lyon

Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon

Texte adopté par la commission - n° 2663

Article 1er

(Non modifié)

Amendements identiques :

Amendements n° 2 présenté par M. Fenech et M. Verchère et n° 4 présenté par Mme Nachury et M. Cochet.

Après l’article premier

Amendements identiques :

Amendements n° 3 présenté par M. Fenech et M. Verchère et n° 5 présenté par Mme Nachury et M. Cochet.

Article 2

(Non modifié)

Article 3

(Non modifié)

Dispositions applicables à la métropole de Lyon

Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative
à l’adaptation et à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code général
des collectivités territoriales, du code général des impôts et d’autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon

Texte adopté par la commission - n° 2664

Article 1er

(Non modifié)

Article 2

(Non modifié)

ANALYSE DES SCRUTINS

Scrutin public n° 1083

Sur l’ensemble du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture).

Groupe socialiste, républicain et citoyen   (288) :

Groupe de l’union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l’union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :

Mise au point au sujet du présent scrutin (n° 1083)

(Sous réserve des dispositions de l’article 68, alinéa 4, du Règlement de l’Assemblée nationale)

Scrutin public n° 1084

Sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (première lecture).

Groupe socialiste, républicain et citoyen  (288) :

Groupe de l’union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l’union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :

Mise au point au sujet du présent scrutin (n° 1084)

(Sous réserve des dispositions de l’article 68, alinéa 4, du Règlement de l’Assemblée nationale)

Scrutin public n° 1085

Sur l’amendement n° 2 de M. Fenech et l’amendement identique n° 4 de Mme Nachury à l’article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (première lecture).

Scrutin annulé remplacé par le scrutin 1086

Groupe socialiste, républicain et citoyen   (288) :

Groupe de l’union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l’union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :

Mise au point au sujet du présent scrutin (n° 1085)

(Sous réserve des dispositions de l’article 68, alinéa 4, du Règlement de l’Assemblée nationale)

Scrutin public n° 1086

Sur l’amendement n° 2 de M. Fenech et l’amendement identique n° 4 de Mme Nachury à l’article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (première lecture) (2ème vote).

Groupe socialiste, républicain et citoyen (288) :

Groupe de l’union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l’union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :

Mise au point au sujet du présent scrutin (n° 1086)

(Sous réserve des dispositions de l’article 68, alinéa 4, du Règlement de l’Assemblée nationale)