M. le président. La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à neuf heures trente.)
M. le président. Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2015-2016.
M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.
Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée.
Je n’ai reçu aucune autre candidature.
En conséquence, le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation :
Mme Laurence Dumont ;
M. David Habib ;
M. Denis Baupin ;
Mme Sandrine Mazetier ;
Mme Catherine Vautrin ;
M. Marc Le Fur.
De même, je proclame questeurs :
M. Bernard Roman ;
Mme Marie-Françoise Clergeau ;
M. Philippe Briand.
Par ailleurs, sont proclamés secrétaires :
M. Gérard Charasse ;
M. Dino Cinieri ;
M. Marc Dolez ;
Mme Annie Genevard ;
M. Paul Giacobbi ;
Mme Pascale Got ;
Mme Arlette Grosskost ;
M. Francis Hillmeyer ;
M. Jean-Luc Laurent ;
M. Bernard Perrut ;
Mme Bérangère Poletti ;
M. Gabriel Serville.
Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué. Je le réunirai aujourd’hui à douze heures. Par ailleurs, je rappelle que la Conférence des présidents se réunira aujourd’hui à douze heures trente.
M. le président. Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :
Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’actualisation du droit des outre-mer ;
Proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales ;
Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine.
La séance est levée.
(La séance est levée à neuf heures trente-cinq.)
La Directrice du service du compte rendu de la séance
de l’Assemblée nationale
Catherine Joly