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Société : abolition de la corrida

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Michel ZUMKELLER et plusieurs de ses collègues visant à abolir la corrida, n° 3632, déposée le 5 avril 2016 (mis en ligne le 3 juin 2016 à 16 heures 50)
et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
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