Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Équipement des forces"
|
Travaux de la mission d'information Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Équipement des forces", créée à l'initiative de plusieurs commissions le 9 juillet 2013 - Composition de la missionTravaux des commissions - Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Équipement des forces" La Mission d'information a nommé MM. Jean-Jacques Bridey rapporteur le 9 juillet 2013 et François Cornut-Gentille rapporteur le 9 juillet 2013 Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Equipement des forces" n° 1244 déposé le 11 juillet 2013 (mis en ligne le 11 septembre 2013 à 12 heures 20) par MM. Jean-Jacques Bridey et François Cornut-Gentille © Assemblée nationale |