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Informer les jeunes sur les troubles de l'audition

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de Mme Marianne DUBOIS et plusieurs de ses collègues visant à informer les jeunes sur les troubles de l'audition, n° 441, déposée le 27 novembre 2012 (mis en ligne le 28 novembre 2012 à 17 heures 30)
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation


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