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Lutte contre le frelon asiatique

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Philippe FOLLIOT et plusieurs de ses collègues relative à la lutte contre le frelon asiatique, n° 389, déposée le 13 novembre 2012 (mis en ligne le 15 novembre 2012 à 12 heures 15)
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire


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