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Programme de la Commission européenne pour 2015

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution européenne de Mme Danielle AUROI sur le programme de la Commission européenne pour 2015, n° 2532, déposée le 28 janvier 2015
et renvoyée à la commission des affaires étrangères
. Résolution sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2015, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 19 mars 2015 , TA n° 487

Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des affaires étrangères le 28 février 2015.


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