Résolution sur les sciences et le progrès dans la république
Travaux préparatoires Proposition de résolution de Mmes Dominique ORLIAC, Jeanine DUBIÉ et M. Olivier FALORNI et plusieurs de leurs collègues sur les sciences et le progrès dans la République, n° 4422 rectifié, déposée le 27 janvier 2017 (mis en ligne le 1er février 2017 à 15 heures) .
Discussion en séance publique
Résolution sur les sciences et le progrès dans la République, adoptée par l'Assemblée nationale le 21 février 2017 , TA n° 926 © Assemblée nationale |