Calendrier d'ouverture de la session 2014-2015

LUNDI 29 SEPTEMBRE

• - avant 17 h : Remise au Secrétariat général de la Présidence de la liste des membres des groupes politiques et des députés apparentés.

MARDI 30 SEPTEMBRE

• - Publication au Journal officiel de la liste des membres des groupes politiques et des députés apparentés.
• - avant 12 h : Dépôt au service de la séance des candidatures présentées par les groupes aux huit commissions permanentes.

MERCREDI 1er OCTOBRE

• - avant 9 h :
  • - Publication au Feuilleton de la composition des groupes politiques.
  • - Publication au Journal officiel et au Feuilleton des candidatures présentées aux huit commissions permanentes.
  • - Dépôt des candidatures au Bureau.
• - à 9 h 30 :
  • SÉANCE PUBLIQUE :
    • 1. Ouverture de la session ordinaire
    • 2. Nomination :
      • des six vice-présidents ;
      • des trois questeurs ;
      • des douze secrétaires.
    • 3. Installation du Bureau.
• - à 11 h : Réunion des huit commissions permanentes pour l'élection de leur bureau.
• - à 12 h : Réunion du Bureau pour la reconstitution de ses délégations.
• - à 12 h 30 : Conférence des Présidents.
• - à 15 h et 21h30 :
  • SÉANCE PUBLIQUE :
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi relatif à la transition énergétique