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Recherche : sûreté et sécurité des installations nucléaires

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de Mme Barbara POMPILI et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires, n° 512, déposée le 20 décembre 2017 (mis en ligne le 29 décembre 2017 à 11 heures 05)
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
.
Travaux des commissions

- commission du développement durable

Amendements déposés en commission sur le texte n° 512

Nomination d'un rapporteur prévu au cours de la réunion du 24 janvier 2018 à 16 heures 30
Examen du texte prévu au cours de la réunion du 24 janvier 2018 à 16 heures 30


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