MARDI 26 JUIN 2012

À 15 heures
1^re SEANCE PUBLIQUE

Ouverture de la XIVème législature.

Installation du Bureau d'âge

Élection du Président de l'Assemblée nationale au scrutin secret à la tribune

Avant 18 h 30

Remise au Secrétariat général de la présidence (service de la séance) des déclarations politiques des groupes, signées de leurs membres, accompagnées de la liste de ces membres et des députés apparentés et du nom du président du groupe ; cette déclaration peut mentionner l'appartenance du groupe à l'opposition.

MERCREDI 27 JUIN 2012

Publication au Journal officiel (lois et décrets) et au Feuilleton des déclarations politiques et de la composition des groupes.

À 10 heures

Réunion des présidents des groupes pour procéder à la répartition :
- des postes du Bureau et à l'établissement éventuel, dans l'ordre de présentation, de la liste de leurs candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire ;
- des sièges des huit commissions permanentes.

Avant 14 h 30

Dépôt au Secrétariat général de la Présidence (service de la séance) des candidatures au Bureau.

Affichage de ces candidatures.

À 15 heures
1^re SEANCE PUBLIQUE

Nomination, éventuellement par scrutin :

- des six vice-présidents ;
- des trois questeurs ;
- des douze secrétaires.

Installation du Bureau.

Avant 18 heures

Dépôt au Secrétariat général de la Présidence (service de la séance) des candidatures aux huit commissions permanentes.

Affichage de ces candidatures.

JEUDI 28 JUIN 2012

Publication au Journal officiel (lois et décrets) et au Feuilleton de la composition des huit commissions permanentes.

À 9 h 30

Réunion du Président et des présidents des groupes en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu'il y a de groupes et de déterminer la place des députés non inscrits.

À 10 heures

Réunion des huit commissions permanentes pour l'élection de leur bureau.

À 14 h 45

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

À 15 h 30

Réunion du Bureau en vue de la constitution de ses délégations.