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Conférence des Présidents

Réunion du mardi 17 octobre 2017

 

MARDI 17 OCTOBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

      (ces 2 textes faisant l'objet d'une discussion générale commune)

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

      (ces 2 textes faisant l'objet d'une discussion générale commune)

 

MERCREDI 18 OCTOBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

JEUDI 19 OCTOBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

VENDREDI 20 OCTOBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2017 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

LUNDI 23 OCTOBRE

A 16 heures

Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (première partie)  

 

MARDI 24 OCTOBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et votes par scrutin public sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nos 234-268) - voir le dossier  

Explications de vote et votes par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

MERCREDI 25 OCTOBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

JEUDI 26 OCTOBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

VENDREDI 27 OCTOBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

LUNDI 30 OCTOBRE

A 16 heures

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

 

MARDI 31 OCTOBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (no 269) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
  • Justice

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
  • Justice (suite)

 

JEUDI 02 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
  • Sport, jeunesse et vie associative

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Cohésion des territoires

 

VENDREDI 03 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Sécurités
  • Administration générale et territoriale de l'État

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Sécurités (suite)
  • Administration générale et territoriale de l'État (suite)

 

LUNDI 06 NOVEMBRE

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite

 

MARDI 07 NOVEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Action extérieure de l'État

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Défense

 

MERCREDI 08 NOVEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Immigration, asile et intégration

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Travail et emploi

 

JEUDI 09 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Outre-mer

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Écologie, développement et mobilité durables

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Écologie, développement et mobilité durables (suite)

 

VENDREDI 10 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Investissements d'avenir
  • Recherche et enseignement supérieur

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Investissements d'avenir (suite)
  • Recherche et enseignement supérieur (suite)
  • Aide publique au développement