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Conférence des Présidents

Réunion du jeudi 16 novembre 2017

 

JEUDI 16 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Économie
  • Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Économie (suite)
  • Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite (suite)

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • Économie (suite)
  • Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite (suite)

 

VENDREDI 17 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • (suite)

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • (suite)

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • (suite)

 

LUNDI 20 NOVEMBRE

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • (suite)

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

  • (suite)

 

MARDI 21 NOVEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2018 (nos 235-264 rectifié-266 rectifié-273-274-275-276-277-278) - voir le dossier  

Discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

MERCREDI 22 NOVEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

JEUDI 23 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

VENDREDI 24 NOVEMBRE

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

 

LUNDI 27 NOVEMBRE

A 16 heures

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (nos 113-382) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Discussion de la proposition de résolution visant à promouvoir les symboles de l’Union européenne (no 364) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (nos 113-382) - voir le dossier  

 

MARDI 28 NOVEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 237-369) - voir le dossier  

Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018  

 

MERCREDI 29 NOVEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'environnement  

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'environnement  

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018  

 

JEUDI 30 NOVEMBRE

A 9 h 30

Discussion de la proposition de résolution relative à l'engagement associatif et à sa reconnaissance (no 344 rectifié) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (no 310) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi relative au principe de garde alternée des enfants (no 307) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion de la proposition de résolution relative à l'engagement associatif et à sa reconnaissance (no 344 rectifié) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (no 310) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative au principe de garde alternée des enfants (no 307) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de résolution relative à l'engagement associatif et à sa reconnaissance (no 344 rectifié) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (no 310) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative au principe de garde alternée des enfants (no 307) - voir le dossier  

 

LUNDI 04 DÉCEMBRE

A 16 heures

Lecture définitive Pt loi de financement de la sécurité sociale pour 2018  

Sous réserve de son dépôt, discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

 

A 21 h 30

Suite de la lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018  

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

MARDI 05 DÉCEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

 

A 21 h 30

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

MERCREDI 06 DÉCEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

 

A 21 h 30

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

JEUDI 07 DÉCEMBRE

A 9 h 30

Discussion de la proposition de loi visant à étendre le dispositif de dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux (no 228) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (no 248) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (no 303) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi permettant une bonne application du régime d’asile européen (no 331) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi relative à la création d’un chèque-emploi collectivités territoriales (no 329) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à étendre le dispositif de dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux (no 228) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (no 248) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (no 303) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi permettant une bonne application du régime d’asile européen (no 331) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la création d’un chèque-emploi collectivités territoriales (no 329) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à étendre le dispositif de dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux (no 228) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (no 248) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (no 303) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi permettant une bonne application du régime d’asile européen (no 331) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la création d’un chèque-emploi collectivités territoriales (no 329) - voir le dossier  

 

VENDREDI 08 DÉCEMBRE

A 9 h 30

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

 

A 15 heures

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

 

 

A 21 h 30

Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)  

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