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Conférence des Présidents

Réunion du mardi 22 mai 2018

 

MARDI 22 MAI

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

MERCREDI 23 MAI

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

JEUDI 24 MAI

A 9 h 30

Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (nos 320-945) - voir le dossier  

      (procédure d'examen simplifiée en application de l'article 103 )

Discussion de la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. François de Rugy, Richard Ferrand, Christian Jacob, Marc Fesneau, Jean-Christophe Lagarde et Franck Riester visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (nos 840-939) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

VENDREDI 25 MAI

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

SAMEDI 26 MAI

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

DIMANCHE 27 MAI

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

LUNDI 28 MAI

A 16 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

MARDI 29 MAI

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

 

MERCREDI 30 MAI

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627-838-902) - voir le dossier  

Discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

JEUDI 31 MAI

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

VENDREDI 01 JUIN

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

LUNDI 04 JUIN

A 16 heures

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

MARDI 05 JUIN

A 9 h 30

Questions orales sans débat  

 

 

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

MERCREDI 06 JUIN

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (nos 846-881-942-944-971) - voir le dossier  

 

JEUDI 07 JUIN

A 9 h 30

Discussion de la proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (no 941) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (no 799) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations (no 772) - voir le dossier  

      (ces 2 textes faisant l'objet d'une discussion générale commune )

Discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (no 940) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'interdiction du téléphone portable dans les écoles et les collèges (no 941) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (no 799) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations (no 772) - voir le dossier  

      (ces 2 textes faisant l'objet d'une discussion générale commune )

Suite de la discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (no 940) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'interdiction du téléphone portable dans les écoles et les collèges (no 941) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (no 799) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations (no 772) - voir le dossier  

      (ces 2 textes faisant l'objet d'une discussion générale commune )

Suite de la discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (no 940) - voir le dossier  

 

LUNDI 11 JUIN

A 16 heures

Discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

MARDI 12 JUIN

A 9 h 30

Questions orales sans débat  

 

 

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

MERCREDI 13 JUIN

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

JEUDI 14 JUIN

A 9 h 30

Éventuellement, discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la protection du secret des affaires (no 893) - voir le dossier  

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

VENDREDI 15 JUIN

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 904) - voir le dossier