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Conférence des Présidents

Convocation de la Conférence des Présidents

La Conférence, constituée conformément à l'article 47 du Règlement, est convoquée pour le mardi 2 juin 2015 à 10 heures dans les salons de la Présidence.

Réunion du mardi 26 mai 2015

 

MARDI 26 MAI

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611-2736) - voir le dossier  

Discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

MERCREDI 27 MAI

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

JEUDI 28 MAI

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

VENDREDI 29 MAI

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

 

LUNDI 01 JUIN

A 16 heures

Questions sur la situation économique et financière de la zone euro  

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (no 2759) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite des questions sur la situation économique et financière de la zone euro  

Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (no 2759) - voir le dossier  

 

MARDI 02 JUIN

A 9 h 30

Questions orales sans débat  

 

 

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (nos 2739-2770-2773-2792) - voir le dossier  

Débat sur le rapport d'information de la commission des affaires européennes sur l'emploi des jeunes en Europe  

 

 

A 21 h 30

Questions sur la politique de l'éducation  

 

MERCREDI 03 JUIN

A 15 heures

Allocution du roi d'Espagne Felipe VI  

Débat sur le rapport du CEC sur l'évaluation du soutien public aux exportations  

 

 

A 21 h 30

Débat sur le rapport d'information de la commission des affaires européennes sur les négociations internationales climatiques  

 

JEUDI 04 JUIN

A 9 h 30

Discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (no 2779) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (no 2779) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (no 2779) - voir le dossier  

 

LUNDI 08 JUIN

A 16 heures

Discussion de la proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (no 2737) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de résolution européenne appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (no 2716) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (no 2734) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (no 2737) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (no 2716) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (no 2734) - voir le dossier  

 

MARDI 09 JUIN

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (no 1610) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (no 1610) - voir le dossier  

 

MERCREDI 10 JUIN

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (no 1610) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (no 1699) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (no 1610) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (no 1699) - voir le dossier  

 

JEUDI 11 JUIN

A 9 h 30

Discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant au maintien des classes bilangues pour l'apprentissage de l'allemand (no 2796) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense (no 2732) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (no 2623 rectifié) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à préciser l'infraction de violation de domicile (no 2444) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (no 2539) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant au maintien des classes bilangues pour l'apprentissage de l'allemand (no 2796) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense (no 2732) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (no 2623 rectifié) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à préciser l'infraction de violation de domicile (no 2444) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (no 2539) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant au maintien des classes bilangues pour l'apprentissage de l'allemand (no 2796) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense (no 2732) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (no 2623 rectifié) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à préciser l'infraction de violation de domicile (no 2444) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi , adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (no 2539) - voir le dossier  

 

VENDREDI 12 JUIN

A 9 h 30

Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des prostituées (no 2690) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des prostituées (no 2690) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des prostituées (no 2690) - voir le dossier  

 

MARDI 16 JUIN

A 9 h 30

Questions orales sans débat  

 

 

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan relatif aux services aériens (nos 2346-2776) - voir le dossier  

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification d'un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part (nos 783-2775) - voir le dossier  

      (ces 2 textes faisant l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en application de l'article 103 )

Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (no 2705) - voir le dossier  

Lecture définitive du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (nos 2656-2764) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

MERCREDI 17 JUIN

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

JEUDI 18 JUIN

A 9 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

VENDREDI 19 JUIN

A 9 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques