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Conférence des Présidents

Réunion du mardi 19 décembre 2017

 

MARDI 19 DÉCEMBRE

A 9 h 30

Questions orales sans débat  

 

 

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (nos 391-436-446) - voir le dossier  

Fixation de l'ordre du jour  

Lecture définitive du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nos 502-504) - voir le dossier  

Nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (nos 499-501) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (nos 499-501) - voir le dossier  

 

MERCREDI 20 DÉCEMBRE

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (nos 383-437-448-484) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (nos 383-437-448-484) - voir le dossier  

 

JEUDI 21 DÉCEMBRE

A 9 h 30

Lecture définitive du projet de loi de finances pour 2018 (no 506) - voir le dossier  

Lecture définitive du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (no 507) - voir le dossier  

Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2017  

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (no 508) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la lecture définitive du projet de loi de finances pour 2018 (no 506) - voir le dossier  

Suite de la lecture définitive du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (no 507) - voir le dossier  

Éventuellement, suite de la lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2017  

Suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (no 508) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la lecture définitive du projet de loi de finances pour 2018 (no 506) - voir le dossier  

Suite de la lecture définitive du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (no 507) - voir le dossier  

Éventuellement, suite de la lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2017  

Suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (no 508) - voir le dossier  

 

MARDI 16 JANVIER

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Questions sur le thème : "Aménagement du territoire et revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : services publics, services de proximité, commerces"  

Questions sur la politique nationale du logement  

 

 

A 21 h 30

Questions sur la politique environnementale du Gouvernement  

Questions sur l'éducation et le recrutement des enseignants  

 

MERCREDI 17 JANVIER

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Questions sur l'enseignement du premier degré  

 

 

A 21 h 30

Questions sur la politique du Gouvernement à l'égard des migrants  

Questions sur la situation des hôpitaux  

 

JEUDI 18 JANVIER

A 9 h 30

Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la désertification médicale (no 477) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi sur l'entreprise nouvelle et les nouvelles gouvernances (no 476 rectifié) - voir le dossier  

Discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (no 422) - voir le dossier  

Discussion de la proposition visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (no 475) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la désertification médicale (no 477) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi sur l'entreprise nouvelle et les nouvelles gouvernances (no 476 rectifié) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (no 422) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (no 475) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la désertification médicale (no 477) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi sur l'entreprise nouvelle et les nouvelles gouvernances (no 476 rectifié) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (no 422) - voir le dossier  

Suite de la discussion de la proposition visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (no 475) - voir le dossier  

 

MARDI 23 JANVIER

A 9 h 30

Questions orales sans débat  

 

 

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

MERCREDI 24 JANVIER

A 15 heures

Questions au Gouvernement  

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

JEUDI 25 JANVIER

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

VENDREDI 26 JANVIER

A 9 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

 

A 15 heures

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

 

 

A 21 h 30

Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (no 424) - voir le dossier  

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