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Conférence des Présidents
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Convocation de la Conférence des Présidents
La Conférence, constituée
conformément à l'article 47 du Règlement, est convoquée
pour le mardi 7 février 2012 à 10 heures dans les salons de la Présidence.
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Réunion du mardi 31 janvier 2012
| MARDI 31 JANVIER | A 9 h 30 |
- Questions orales sans débat
- Questions au Gouvernement
- Débat sur les conclusions du rapport relatif aux performances des politiques sociales en Europe
- Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (nos 4153-4217) - voir le dossier
| MERCREDI 01 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Discussion de la proposition de résolution sur la mise en oeuvre du principe de précaution (no 4008) - voir le dossier
- Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à la protection de l'identité (nos 4223-4229) - voir le dossier
- Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (nos 4062-4184) - voir le dossier
| JEUDI 02 FÉVRIER | A 9 h 30 |
- Questions orales sans débat
- Débat sur les partenariats public-privé
- Discussion de la proposition de résolution visant à développer le "Fabriqué en France" et à déterminer la notion d'origine des produits (no 4026) - voir le dossier
| LUNDI 06 FÉVRIER | A 21 h 30 |
- Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (nos 4197-4231) - voir le dossier
| MARDI 07 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
| MERCREDI 08 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Discussion de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151-4235) - voir le dossier
- Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151-4235) - voir le dossier
| JEUDI 09 FÉVRIER | A 9 h 30 |
- Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc sur l'assistance aux personnes détenues et sur le transfèrement des condamnés (nos 3520-4091) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté de Monaco en électricité (nos 3521-4171) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité (nos 3261-4172) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de l'élimination des situations d'urgence (nos 3390-4173) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine relatif à la mobilité des jeunes (nos 3708-4174) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la mobilité des jeunes (nos 3709-4175) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la mobilité des jeunes (nos 3710-4176) - voir le dossier
- Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria (nos 3316-4177) - voir le dossier
- Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'article 1er et à l'article 18 de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (no 4219) - voir le dossier
(ces 9 textes faisant l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en application de l'article 103 )
- Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde relatif à la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords de développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (nos 4021-4191) - voir le dossier
- Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151-4235) - voir le dossier
- Discussion de la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (nos 3908-4218) - voir le dossier
- Suite de la discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde relatif à la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords de développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (nos 4021-4191) - voir le dossier
- Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151-4235) - voir le dossier
- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (nos 3908-4218) - voir le dossier
- Suite de la discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde relatif à la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords de développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (nos 4021-4191) - voir le dossier
- Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (nos 4234-4287) - voir le dossier
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
- Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151-4235) - voir le dossier
- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (nos 3908-4218) - voir le dossier
| LUNDI 13 FÉVRIER | A 17 heures |
- Sous réserve de son dépôt, discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
| MARDI 14 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (nos 4224-4238) - voir le dossier
- Explications de vote et vote, par scrutin public, de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151-4235) - voir le dossier
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
| MERCREDI 15 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (nos 3908-4218) - voir le dossier
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
| JEUDI 16 FÉVRIER | A 9 h 30 |
- Sous réserve de son dépôt, discussion de la proposition de résolution européenne pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique
- Débat sur le logement
- Débat sur l'emploi
- Débat sur l'éducation
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion de la proposition de résolution européenne pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique
- Suite du débat sur le logement
- Suite du débat sur l'emploi
- Suite du débat sur l'éducation
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion de la proposition de résolution européenne pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique
- Suite du débat sur le logement
- Suite du débat sur l'emploi
- Suite du débat sur l'éducation
| VENDREDI 17 FÉVRIER | A 9 h 30 |
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
| LUNDI 20 FÉVRIER | A 17 heures |
- Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines
- Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines
| MARDI 21 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Éventuellement, explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Sous réserve de son dépôt, projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
| MERCREDI 22 FÉVRIER | A 15 heures |
- Questions au Gouvernement
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
| JEUDI 23 FÉVRIER | A 9 h 30 |
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Sous réserve de son dépôt, suite de la discussion du projet de loi facilitant la construction de logements
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