Menu de navigation rapide (clavier)

Défense : loi de programmation militaire 2014-2019

Projet de loi

Replier le dossier legislatif

Les étapes de la procédure

logo 1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale , n° 822 , déposé(e) le 2 août 2013 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Examen en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Commission saisie au fond
Rapporteur :

La commission a nommé M. Jean-Louis Carrère , rapporteur

Rapport de la commission :

Rapport, n° 0050

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Commission saisie pour avis
Rapporteur :

La commission a nommé M. Jean-Pierre Sueur , rapporteur

Avis de la commission :

Avis, n° 0056

Commission des finances Commission saisie pour avis
Rapporteur :

La commission a nommé M. Yves Krattinger , rapporteur

Avis de la commission :

Avis, n° 0053

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du lundi 21 octobre 2013 Compte-rendu

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale , n° 1473 ( PDF) , déposé(e) le 22 octobre 2013 , mis(e) en ligne le 29 octobre 2013 à 11h00 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées

Examen en commission

Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteurs :

La commission a nommé Mme Patricia Adam et Mme Geneviève Gosselin-Fleury , rapporteurs (Nomination : mardi 1er octobre 2013)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 1551 , déposé(e) le 14 novembre 2013

Rapport (Tome 1) ( PDF) , déposé(e) le 14 novembre 2013 , mis(e) en ligne le 22 novembre 2013 à 20h50

Rapport (Tome 2) ( PDF) , déposé(e) le 14 novembre 2013 , mis(e) en ligne le 22 novembre 2013 à 20h50

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 1551-A0 ( PDF) , déposé(e) le 14 novembre 2013 , mis(e) en ligne le 19 novembre 2013 à 12h10

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 13 novembre 2013 à 16h15 Compte-rendu

- Examen du texte

Mardi 26 novembre 2013 à 14h00 Compte-rendu

- Amendements (art. 88).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Commission saisie pour avis

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Patrice Verchère , rapporteur (Nomination : mercredi 18 septembre 2013)

Avis de la commission :

Avis, n° 1531 ( PDF) , déposé(e) le 6 novembre 2013 , mis(e) en ligne le 8 novembre 2013 à 19h15

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 6 novembre 2013 à 9h30 Compte-rendu

- Examen du texte
Commission des affaires étrangères Commission saisie pour avis

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Gwenegan Bui , rapporteur (Nomination : mardi 15 octobre 2013)

Avis de la commission :

Avis, n° 1540 , déposé(e) le 12 novembre 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Commission saisie pour avis

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Jean Launay , rapporteur (Nomination : mercredi 23 octobre 2013)

Avis de la commission :

Avis, n° 1537 ( PDF) , déposé(e) le 12 novembre 2013 , mis(e) en ligne le 20 novembre 2013 à 16h30

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mardi 12 novembre 2013 à 14h00 Compte-rendu

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du mardi 26 novembre 2013 Compte-rendu

Deuxième séance publique du mardi 26 novembre 2013 Compte-rendu

Première séance publique du mercredi 27 novembre 2013 Compte-rendu

Deuxième séance publique du mercredi 27 novembre 2013 Compte-rendu

Première séance publique du vendredi 29 novembre 2013 Compte-rendu

Deuxième séance publique du vendredi 29 novembre 2013 Compte-rendu

Troisième séance publique du vendredi 29 novembre 2013 Compte-rendu

Deuxième séance publique du mardi 3 décembre 2013 Compte-rendu

Examen en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Commission saisie au fond
Rapport de la commission :

Rapport, n° 195

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mardi 10 décembre 2013 Compte-rendu