La Conférence des présidents de l’Assemblée nationale a décidé que, dans le cadre de l’examen du projet de loi portant règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008, sept missions seront examinées selon la procédure de commissions élargies à l’ensemble des députés et ouvertes à la presse.
La discussion relative à la mission « Écologie, développement et aménagement durable » (programmes Infrastructures et service de transports ; Sécurité et circulation routières) portera en particulier sur l’Agence française des infrastructures de transport de France (AFITF), le bonus-malus écologique et la sécurité routière. Présidée par MM. Didier Migaud (SRC, Isère), président de la commission des finances, et Patrick Ollier (UMP, Hauts-de-Seine), président de la commission des affaires économiques, cette séance permettra d’entendre M. Dominique Bussereau, Secrétaire d’État chargé des Transports.
Interviendront également, M. Hervé Mariton (UMP, Drôme), rapporteur spécial de la commission des finances, et M. Martial Saddier (UMP, Haute-Savoie), rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, puis les porte-parole des groupes politiques et les députés intéressés.
Mercredi 17 juin 2009 à 18h00
Palais Bourbon, salle Lamartine
Entée des journalistes munis de leur carte de presse :
101, rue de l’Université, 75007 Paris
Diffusion audiovisuelle en direct sur le site Internet de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/commissions/commissionsdirect.asp
Contact presse : 01 40 63 64 36, Inès Baude, ibaude@assemblee-nationale.fr