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Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition de M. Dominique Bussereau et Mme Chantal Jouanno sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » : Mercredi 28 octobre 2009

Le débat sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » aura lieu à l’occasion d’une réunion commune de la commission des finances, de la commission des affaires économiques, de la commission du développement durable et de la commission des affaires étrangères. Cette commission élargie est ouverte à l’ensemble des députés, à la presse et au public.

Présidée par M. Didier Migaud (SRC, Isère), président de la commission des finances, M. Patrick Ollier (UMP, Hauts-de-Seine), Président de la commission des affaires économiques, M. Christian Jacob (UMP, Seine-et-Marne), président de la commission du développement durable et M. Axel Poniatowski (UMP, Val-d’Oise), cette séance permettra d’entendre M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et Mme Chantal Jouanno, secrétaire d’ État chargée de l’Écologie.

Interviendront également, M. Jacques Pélissard (UMP, Jura), Prévention des risques, conduite et pilotage des politiques de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, M. Marc Goua (SRC, Maine-et-Loire), Énergie, M. Charles de Courson (Nouveau Centre, Marne), Transports aériens et météorologie, Contrôle et exploitation aériens, et M. Hervé Mariton (UMP, Drôme), Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route, Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres, rapporteurs spéciaux de la commission des finances, Mme Geneviève Fioraso (SRC, Isère), Énergie, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques ; M. Christophe Priou (UMP, Loire-Atlantique), Prévention des risques, M. Philippe Plisson (SRC, Gironde), Industrie et énergie, M. Martial Saddier (UMP, Haute-Savoie), Transports terrestres, M. Jean-Claude Fruteau (SRC, Réunion), Transports aériens et M. Jean-Yves Besselat (UMP, Seine-Maritime), Affaires maritimes, rapporteurs pour avis de la commission du développement durable ; M. Jean-Jacques Guillet (UMP, Hauts-de-Seine), Écologie, développement et aménagement durables, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères puis les porte-parole des groupes politiques et les députés intéressés.

Mercredi 28 octobre 2009 à 16 h 15 et 21 h 30

Salle Lamartine

Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :

101, rue de l’Université, 75007 Paris

Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :

http://www.assemblee-nationale.fr/13/commissions/commissionsdirect.asp

Contact presse : 01 40 63 64 36, Inès Baude, ibaude@assemblee-nationale.fr