La commission des affaires européennes présidée par Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme) se réunira le mercredi 18 novembre à 16 heures 30, pour :
- une communication de Mme Marietta Karamanli (Socialiste, républicain et citoyen, Sarthe) et M. Charles de La Verpillère (Les Républicains, Ain) sur le programme européen en matière de sécurité (COM(2015) 185 final) ;
- une communication de la présidente Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme) sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation (COM(2015) 216 final - document E 10312) ;
- l’examen d’un rapport d’information et d’une proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche (Socialiste, républicain et citoyen, Paris) sur les mesures à court terme en matière de gouvernance économique de la zone euro ;
- l’examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mercredi 18 novembre 2015
à 16 heures 30
Salle de la commission des affaires européennes (33 rue Saint-Dominique, 3ème étage)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 rue Saint-Dominique, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
Page internet de la commission des affaires européennes :
http://www2.assemblee-nationale.fr/14/autres-commissions/commission-des-affaires-europeennes
Contact presse :
François-Xavier Carabelli : fxcarabelli@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 57