N° 2257 ——	N° 272 ——
ASSEMBLÉE NATIONALE	SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE	SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 mars 2000.	Annexe au procès-verbal de la séance du 21 mars 2000.

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
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RAPPORT
SUR

LES CONSÉQUENCES DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE
DES DÉCHETS NUCLÉAIRES
SUR LA SANTÉ PUBLIQUE ET L’ENVIRONNEMENT
par

Mme Michèle RIVASI, Députée

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale	Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Jean-Yves LE DÉAUT,	par M. Henri REVOL,
Premier Vice-Président de l'Office.	Président de l'Office.

• Première partie: Le constat
  - Deuxième partie: Les avancées scientifiques et techniques indispensables
  - Troisième partie: L’évolution souhaitable de l’organisation juridique et institutionnelle
  - Annexes

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N°2257.- Rapport de Mme Michèle Rivasi, déposé au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l’environnement.