Recherche de questions (12 e législature) - Assemblée nationale

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20 janvier 2003

Question écrite n° 10312 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Question sans réponse
20 janvier 2003

Question écrite n° 10311 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 10 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10310 de M. André Vallini

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 7 décembre 2004
20 janvier 2003

Question écrite n° 10309 de M. Michel Destot

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 15 décembre 2003

20 janvier 2003

Question écrite n° 10308 de M. Christian Philip

Rubrique : transports urbains

Titre : tarifs

Réponse publiée le 10 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10307 de M. Christian Philip

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 10 août 2004
20 janvier 2003

Question écrite n° 10306 de M. Michel Françaix

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 14 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10305 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : logement

Titre : OPAC

Réponse publiée le 14 avril 2003

20 janvier 2003

Question écrite n° 10304 de M. Jacques Myard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : média

Réponse publiée le 16 juin 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10303 de M. Jean-François Mancel

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 12 mai 2003

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