Recherche de questions (12^e législature)

• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10126 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10125 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10124 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10123 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10122 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10121 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10120 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10119 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10118 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10117 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 avril 2003