Recherche de questions (12^e législature)

• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121388 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121387 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121386 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121385 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : création

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121384 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121383 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121382 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121381 de Mme Brigitte Le Brethon

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121380 de M. Charles Cova

  Rubrique : copropriété

  Titre : syndics

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121379 de Mme Brigitte Le Brethon

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 15 mai 2007