Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2478 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : communes

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2477 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2476 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 4 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2475 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : mort

  Titre : suicide

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2474 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2473 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2472 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2471 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2470 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2469 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 11 décembre 2007