Recherche de questions (13^e législature)

• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129625 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129624 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129623 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : élevage

  Titre : laine

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129622 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives et sénatoriales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129621 de M. Christian Eckert

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives et élection présidentielle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129620 de M. Christian Eckert

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129619 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : eau

  Titre : consommation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129618 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : donations et successions

  Titre : successions

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129617 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129616 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : démographie

  Titre : mortalité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012