Recherche, sciences et techniques : aménagement numérique du territoire

Rapports

Liste des rapports résultant des travaux des commissions, en première lecture du dossier législatif « Recherche, sciences et techniques : aménagement numérique du territoire », avec le détail des missions et des programmes.

Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond

Rapport de la commission :
Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n°63), n° 413
Mise en ligne : 2012-11-19 20:00:00
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond

Rapport de la commission :
Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n°63), n° 413
Mise en ligne : 2012-11-19 20:00:00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux d'une commission saisie pour avis

Rapport de la commission :
Avis sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n°63), n° 398
Mise en ligne : 2012-11-16 19:00:00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux d'une commission saisie pour avis

Rapport de la commission :
Avis sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n°63), n° 398
Mise en ligne : 2012-11-16 19:00:00