Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 25/01/17 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution sur les sciences et le progrès dans la République, n° 4417 , déposé(e) le mercredi 25 janvier 2017 Mise en ligne : mercredi 1er février 2017 à 12h05 L'auteur de la proposition M. Jean-Yves Le Déaut Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × Mme Maud Olivier, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Jean-Louis Touraine, M. Christian Bataille, M. Philippe Nauche, M. Alain Claeys, M. Gérard Bapt, M. Laurent Kalinowski, M. Pierre Aylagas, M. Christophe Bouillon, Mme Isabelle Bruneau, M. Vincent Burroni, M. David Comet, M. Jean-Pierre Dufau, M. Jean-Louis Dumont, M. Jean-Paul Dupré, Mme Marie-Hélène Fabre, Mme Martine Faure, M. Christian Franqueville, M. Jean-Marc Fournel, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Jean-Patrick Gille, M. Daniel Goldberg, Mme Chantal Guittet, M. David Habib, Mme Joëlle Huillier, Mme Marietta Karamanli, Mme Bernadette Laclais, M. Jean Launay, M. Jean-Pierre Le Roch, M. Jean-René Marsac, M. Michel Ménard, M. Michel Pajon, M. Hervé Pellois, M. Christophe Premat, M. Dominique Raimbourg, M. Marcel Rogemont, M. Alain Rousset. Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution sur les sciences et le progrès dans la République, n° 4417 , déposé(e) le mercredi 25 janvier 2017 Mise en ligne : mercredi 1er février 2017 à 12h05 Discussion en séance publique Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Deuxième séance publique du mardi 21 février 2017 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, sur les sciences et le progrès dans la République le 21 février 2017, T.A. n° 926 Mise en ligne : dimanche 28 avril 2024 à 6h18 Dépôt
