Environnement : outre-mer et COP 21

Proposition de résolution

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Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171 ( PDF) , déposé(e) le 27 octobre 2015 , mis(e) en ligne le 4 novembre 2015 à 11h30

L'auteur de la proposition

M. Jean-Claude Fruteau

Les co-signataires

Mme Maina Sage, M. Serge Letchimy, M. Ibrahim Aboubacar, Mme Brigitte Allain, M. Bruno Nestor Azerot, Mme Ericka Bareigts, Mme Huguette Bello, Mme Chantal Berthelot, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Stéphane Claireaux, M. Daniel Gibbes, M. Philippe Gomès, M. Philippe Gosselin, M. Philippe Houillon, M. Patrick Lebreton, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Victorin Lurel, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Monique Orphé, M. Thierry Robert, M. Gabriel Serville, M. Jean-Paul Tuaiva, M. Jean Jacques Vlody.

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171 ( PDF) , déposé(e) le 27 octobre 2015 , mis(e) en ligne le 4 novembre 2015 à 11h30

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du mercredi 25 novembre 2015 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo

Texte adopté

Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21 le 25 novembre 2015, T.A. n° 612 ( PDF) , document non encore publié