Étapes de lecture
Dépôt au Sénat
Lundi 5 mai 2014
Première lecture au Sénat
Lundi 5 mai 2014
Dépôt au Sénat
Lundi 5 mai 2014
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Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
- Renvoyé(e) à la commission des finances.
Première lecture au Sénat
Lundi 5 mai 2014
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Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496, déposée le lundi 5 mai 2014.
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Examen en commission
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Commission des finances du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le lundi 5 mai 2014
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Texte de la commissionMercredi 11 juin 2014Texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé (496), n° 601, déposé le mercredi 11 juin 2014.Mise en ligne : mercredi 11 juin 2014 à 14h00
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat
Travaux d'une commission saisie pour avis-
Commission saisie pour avis le mardi 27 mai 2014
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Discussion en séance publiqueMardi 17 juin 2014
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé (496), n° 601, déposé le mercredi 11 juin 2014.Mise en ligne : mercredi 11 juin 2014 à 14h00
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Agenda et comptes rendus des débats
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