Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 9 avril 2013
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 9 avril 2013
Texte adopté définitivement ✅
Texte adopté définitivement ✅
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 9 avril 2013
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur la relance de l'Europe de la défense, n° 912, déposée le mardi 9 avril 2013.
- Renvoyé(e) à la commission de la défense nationale et des forces armées.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 9 avril 2013
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur la relance de l'Europe de la défense, n° 912, déposée le mardi 9 avril 2013.
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Examen en commission
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Commission de la défense nationale et des forces armées
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 9 avril 2013
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Amendements déposés sur le texte n° 933(Texte de la commission saisie au fond)
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Texte de la commissionMardi 16 avril 2013Texte de la commission, n° 933-A0, déposé le mardi 16 avril 2013.
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Discussion en séance publiqueSamedi 4 mai 2013
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)
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Amendements déposés sur le texte n° 933(Texte de la commission saisie au fond)
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