Recherche de questions (14^e législature)

• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3694 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 1er janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3693 de M. Franck Marlin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3692 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative : missions

  Réponse publiée le 14 juillet 2015
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3691 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3690 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : politique de la mer

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3689 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : fonds marins

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3688 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : fonds marins

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3687 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : fonds marins

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3686 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : matières premières

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3685 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 4 mars 2014