Recherche de questions (14^e législature)

• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3174 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 11 juin 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3173 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3172 de Mme Béatrice Santais

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins et ovins

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3171 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : référendums

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3170 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3169 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 22 juillet 2014
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3168 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : droit pénal

  Titre : récidive

  Réponse publiée le 1er juillet 2014
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3167 de M. François Vannson

  Rubrique : droit pénal

  Titre : procédure

  Réponse publiée le 25 mars 2014
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3166 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : droit pénal

  Titre : peines

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3165 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 30 octobre 2012