Recherche de questions (14^e législature)

• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2704 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : décentralisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2703 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2702 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2701 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2700 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget, comptes publics et fonction publique : services extérieurs

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2699 de M. Alain Marty

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : affaissements miniers

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2698 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2697 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : médecines naturelles

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2696 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2695 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 9 octobre 2012