Recherche de questions (14 e législature)

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10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1600 de M. Luc Belot

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1599 de M. Jean-Pierre Maggi

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1598 de M. Vincent Ledoux

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1597 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : voirie

Titre : routes nationales

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1596 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1595 de M. Christian Kert

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1594 de Mme Virginie Duby-Muller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1593 de Mme Annie Genevard

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1592 de M. Paul Salen

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 18 janvier 2017
10 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1591 de M. Patrick Hetzel

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidentés du travail

Réponse publiée le 18 janvier 2017

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