Recherche de questions (14^e législature)

• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100557 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge de la Méditerranée

  Réponse publiée le 14 mars 2017
• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100556 de M. François-Michel Lambert

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100555 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100554 de M. Vincent Ledoux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100553 de M. Julien Dive

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 3 janvier 2017
• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100552 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : agriculture

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 3 janvier 2017
• 15 novembre 2016

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  Question écrite n° 100551 de M. Arnaud Viala

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides

  Réponse publiée le 21 février 2017
• 10 novembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4355 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : États-Unis

  Question posée en séance
• 10 novembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4354 de M. Vincent Ledoux

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question posée en séance
• 10 novembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4353 de M. Pascal Demarthe

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale

  Question posée en séance