Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(1665 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique, n° 2658
Liés au dossier législatif : Bioéthique
Examinés par : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
1525	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Rejeté	30 juin 2020	29 juin 2020
1499	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		29 juin 2020
1500	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Thibault Bazin	Discuté	Rejeté	30 juin 2020	29 juin 2020
1524	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Xavier Breton	Discuté	Non soutenu	29 juin 2020	29 juin 2020
1527	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Rejeté	30 juin 2020	29 juin 2020
1501	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		29 juin 2020
1502	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Thibault Bazin	Discuté	Rejeté	30 juin 2020	29 juin 2020
1503	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Thibault Bazin	Discuté	Rejeté	30 juin 2020	29 juin 2020
1504	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Thibault Bazin	Discuté	Rejeté	30 juin 2020	29 juin 2020
1523	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Xavier Breton	Irrecevable	Irrecevable		29 juin 2020
1526	Sous-amendement de l'amendement n°1312 Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Irrecevable	Irrecevable		29 juin 2020
127	Article PREMIER, alinéa 3	Écologie Démocratie Solidarité M. Guillaume Chiche	Irrecevable 40			22 juin 2020
942	Article PREMIER, alinéa 3	Les Républicains M. Maxime Minot	Irrecevable 40			25 juin 2020
1140	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés et Territoires M. Yannick Favennec-Bécot	Irrecevable 40			25 juin 2020
1112	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés et Territoires Mme Sylvia Pinel	Discuté	Tombé	30 juin 2020	25 juin 2020
101	Article PREMIER, alinéa 3	Écologie Démocratie Solidarité M. Guillaume Chiche	Discuté	Tombé	30 juin 2020	22 juin 2020
1034	Article PREMIER, alinéa 3	La République en Marche Mme Anne-France Brunet	Discuté	Tombé	30 juin 2020	25 juin 2020
1145	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés et Territoires M. Yannick Favennec-Bécot	Discuté	Non soutenu	29 juin 2020	25 juin 2020
749	Article PREMIER, alinéa 3	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Discuté	Tombé	30 juin 2020	24 juin 2020
102	Article PREMIER, alinéa 3	Écologie Démocratie Solidarité M. Guillaume Chiche	Discuté	Tombé	30 juin 2020	22 juin 2020
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse