Rapports

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Travaux de la commission saisie au fond

Rapport de la commission :

Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383), n° 484
Mise en ligne : 2017-12-18 18:50:00

Commission des affaires économiques
Travaux d'une commission saisie pour avis

Rapport de la commission :

Avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383), n° 437
Mise en ligne : 2017-12-08 12:30:00

Rapport de la commission :

Avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383), n° 448
Mise en ligne : 2017-12-11 15:00:00