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Bilan et perspectives d’Erasmus+
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de résolution relative au bilan et aux perspectives d’Erasmus+, n° 3647
, déposé(e) le mercredi 9 décembre 2020
- Mise en ligne : jeudi 10 décembre 2020 à 10h10
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de résolution relative au bilan et aux perspectives d’Erasmus+, n° 3647
, déposé(e) le mercredi 9 décembre 2020
et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Mise en ligne : jeudi 10 décembre 2020 à 10h10
Examen en commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des affaires culturelles et de l’éducation le 11 janvier 2021.
Texte adopté
Texte adopté
Résolution relative au bilan et aux perspectives d'Erasmus+ considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement le 3 février 2021, T.A. n° 562
- Mise en ligne : mercredi 3 février 2021 à 16h50