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14 septembre 2021Rubrique : enfantsTitre : Parution d'un décret sur la taille des plans de change des enfantsQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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14 septembre 2021Rubrique : énergie et carburantsTitre : Ombrières photovoltaïques - rehaussement des plafonds - obligation d'achatQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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14 septembre 2021Rubrique : énergie et carburantsTitre : L'augmentation récente du prix du gazRéponse publiée le 2 novembre 2021
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14 septembre 2021Rubrique : énergie et carburantsTitre : Augmentation des tarifs du gazQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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14 septembre 2021Rubrique : discriminationsTitre : Maladies chroniques et accès à certains emplois de la fonction publiqueRéponse publiée le 9 novembre 2021
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14 septembre 2021Rubrique : départementsTitre : PLF2022, crédits aux conseils départementaux pour l'entretien des routesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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14 septembre 2021Rubrique : défenseTitre : Nombre et qualité des navires de la marine nationaleRéponse publiée le 21 décembre 2021
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14 septembre 2021Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Réactivation de la médaille de l'engagementQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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14 septembre 2021Rubrique : déchetsTitre : Les impacts sanitaires, environnementaux et sociétaux des plastiques biosourcésRéponse publiée le 28 septembre 2021
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14 septembre 2021Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Contrôle technique deux et trois rouesRéponse publiée le 25 janvier 2022