Fabrication de la liasse

Amendement n°II-CF741

Déposé le jeudi 19 octobre 2023
Discuté
Rejeté
(jeudi 26 octobre 2023)
Photo de monsieur le député Jorys Bovet
Photo de monsieur le député Franck Allisio
Photo de monsieur le député Frédéric Cabrolier
Photo de monsieur le député Jocelyn Dessigny
Photo de madame la députée Géraldine Grangier
Photo de monsieur le député Philippe Lottiaux
Photo de monsieur le député Bryan Masson
Photo de monsieur le député Kévin Mauvieux
Photo de madame la députée Mathilde Paris
Photo de monsieur le député Alexandre Sabatou
Photo de monsieur le député Emeric Salmon
Photo de monsieur le député Jean-Philippe Tanguy

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports02 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiversité00
Expertise, information géographique et météorologie2 000 0000
Prévention des risques00
Énergie, climat et après-mines00
Service public de l'énergie00
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables00
Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires00
TOTAUX2 000 0002 000 000
SOLDE0
Exposé sommaire

Par cet amendement, nous souhaitons pousser la recherche et les connaissances sur les sols. Aujourd’hui, un grand nombre de crédits est attribué à l’étude des sols mais leurs liens et avantages en termes de biodiversité sont souvent écartés. Les financements actuels ont pour objectifs la renaturation des sols ou encore l’étude de son occupation, son usage ou son artificialisation.

 

En revanche les scientifiques sont d’accord pour dire que les connaissances sur la composition des sols, notamment en terme de biodiversité, sont infimes.L’objectif ici est de combler ce déficit de connaissances.

On estime qu’en zone agricole, la biomasse des sols avoisine 5 tonnes par ha, soit 5 fois plus que ce qu’il se trouve au dessus du sol.

La transition écologique, notamment en agriculture, doit passer par le sol. Sans une bonne connaissance du substrat, la recherche ne pourra pas proposer de solution de transition aux agriculteurs.

Cet amendement propose de réduire les crédits du programme 203 « Infrastructure et service de transport », action 44 « Transport collectif » pour abonder les crédits du programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie », action 10 « Gouvernance, évaluation et prospective en matière de développement durable » et notamment le Groupe d’Intêret Scientifique sol (GIS SOL) pour l’acquisition de données sur la qualité et la nature de l’ensemble des sols français.